Concrètement, lorsqu’un enfant est susceptible d’être victime d’inceste ou de violence, le juge pourra désormais prendre rapidement des mesures de protection, sans attendre l’issue, souvent très longue, de l’enquête pénale :
Interdiction de contact avec le parent mis en cause
Suspension des droits de visite et d’hébergement
Attribution provisoire du logement
Autres mesures indispensables à la sécurité de l’enfant
Cette mesure reprend un combat porté depuis 2021 par le Collectif pour l’enfance, qui rassemble près de 50 associations (dont la nôtre) et qui n’a cessé d’alerter sur le temps judiciaire trop long face à l’urgence de protéger un enfant.
Nous saluons le travail de la présidente et des rapporteures de la commission spéciale, Perrine Goulet, Nathalie Colin-Oesterlé et Marianne Maximi, ainsi que de tous les députés qui ont soutenu cette avancée, en particulier Monsieur Philippe Fait, Madame Virginie Duby-Muller et Madame Maud Petit dont les amendements nécessaires, ont amélioré le dispositif.
Cette victoire est importante.
Mais elle devra maintenant être concrétisée.
Le texte poursuit désormais son parcours parlementaire. Il devra passer au Sénat cet automne. Ce n’est donc qu’une première lecture, pas une adoption définitive.
Nous resterons vigilants sur les conditions concrètes de mise en œuvre (rôle du procureur, critère de vraisemblance des violences, délais de décision) afin que cette ordonnance protège réellement les enfants, et pas seulement en théorie.
Né des graves dysfonctionnements révélés dans l’Aide Sociale à l’Enfance et considérablement renforcé après l’affaire Lyhanna et le scandale des violences en milieu périscolaire, ce texte comporte plusieurs avancées majeures pour la protection des enfants :
Création d’une ordonnance de sûreté de l’enfant
Imprescriptibilité des crimes sexuels sur mineurs
Meilleur encadrement des placements
Renforcement du contrôle des structures accueillant des mineurs
Ces avancées sont le fruit de plusieurs années de mobilisation des associations, des familles, des professionnels et de nombreux parlementaires engagés.
Nous saluons l’ensemble des députés qui, au-delà des clivages politiques, ont permis ces progrès.
Mais ce vote n’est pas l’aboutissement de notre combat.
Le texte doit désormais être examiné par le Sénat, ce n’est donc qu’une première lecture, pas une adoption définitive !
Nous demeurons pleinement mobilisé.es pour que l’intérêt supérieur de l’enfant reste au cœur des débats et que ces avancées soient préservées, voire renforcées.
Ce rapport parlementaire pourrait profondément transformer la protection des enfants… à condition qu’il ne reste pas lettre morte.
Maud Petit, présidente, Christian Baptiste, rapporteur, et leur équipe, ont conduit pendant six mois les travaux de la commission et ont auditionné magistrats, policiers, gendarmes, médecins, chercheurs, associations (dont la nôtre), parents protecteurs, victimes…
Au total :
132 personnes entendues
près de 200 contributions écrites
plus de 100 heures d’auditions
Les dysfonctionnements de la justice face à l’inceste ne relèvent pas d’erreurs isolées, mais d’un problème systémique. Ce rapport vise ainsi à documenter ces défaillances et à proposer une réforme d’ensemble de la protection des enfants victimes et des parents protecteurs.
Depuis des années, les associations décrivent les mêmes mécanismes :
Des enfants qui ne sont pas protégés malgré leurs révélations
Des enquêtes insuffisantes
Des expertises contestables
Des mères protectrices poursuivies
Le maintien du lien avec le parent mis en cause
Pour la première fois, ces constats sont formulés officiellement par une commission d’enquête parlementaire de l’Assemblée nationale.
Et ces constats sont sévères.
Le rapport parlementaire parle d’unevéritable « loterie judiciaire ».
Les victimes entendent encore trop souvent
❌ « C’est parole contre parole. »
❌ « La mère manipule l’enfant. »
❌ « S’il y a eu classement sans suite, c’est qu’il est innocent. »
❌ « Couper le lien parent – enfant serait plus néfaste pour l’enfant.”
❌ « Si l’enfant change de discours, c’est qu’il ment.“
❌ « La mère dénonce des violences inexistantes pour se venger du père.“
❌ « Si l’enfant n’est pas traumatisé, c’est que ce n’est pas grave.“
❌ « Ce ne sont pas des violences, ce n’est qu’un conflit parental.“
La commission rappelle que ces affirmations sont très souvent fausses ou très simplificatrices et qu’elles conduisent hélas à mettre des enfants en danger.
Qui protège les parents protecteurs ?
Certains parents sont poursuivis pour non-représentation d’enfant lorsqu’ils refusent de remettre leur enfant au parent qu’ils estiment dangereux.
La commission considère que cette situation est profondément problématique.
Elle recommande notamment :
La dépénalisation de la non-représentation d’enfant
Une meilleure protection des parents protecteurs
Une réflexion sur la création d’un véritable statut de parent protecteur
Au total, 49 recommandations
Le rapport parlementaire propose notamment :
✓ Une ordonnance de protection de l’enfant
✓ Des enquêtes plus approfondies
✓ Une meilleure formation des magistrats
✓ La généralisation du protocole NICHD
✓ Une réforme des expertises judiciaires
✓ La dépénalisation de la non-représentation d’enfant
✓ Une réflexion sur la création d’un véritable statut de parent protecteur
✓ La création d’une juridiction familiale plus cohérente
✓ Une réflexion sur le contrôle coercitif
Ces propositions dessinent une réforme d’ensemble plutôt qu’une succession de mesures isolées.
Ce rapport parlementaire est une étape,pas une victoire.
Si on peut se réjouir de son existence, il faut savoir qu’une commission d’enquête ne change pas la loi. Ses recommandations devront maintenant être reprises par le Gouvernement et le Parlement.
L’enjeu est donc désormais politique.
Il faut transformer ces constats en réformes concrètes.
Parce qu’aucun rapport, aussi juste soit-il, ne protège un enfant tant qu’il reste sur une étagère.
Les violences s’accompagnent fréquemment de manifestations cliniques spécifiques : dissociation traumatique, mémoire fragmentée ou non linéaire, révélations tardives, silences prolongés, régression, anorexie, cauchemars, rétractations partielles ou totales, ambivalence affective envers l’auteur des faits, etc.
Or ces éléments continuent d’être interprétés comme un manque de crédibilité de la parole de l’enfant, un conflit de loyauté banal, une influence du parent protecteur ou encore une instrumentalisation de l’enfant dans le conflit familial.
Une disqualification très fréquente du parent protecteur
Le parent protecteur – majoritairement la mère – est fréquemment évalué à travers des grilles d’analyse inadaptées aux situations de violence.
Le signalement des faits peut être interprété comme une hostilité envers l’autre parent, une relation dite fusionnelle avec l’enfant ou encore un facteur de déséquilibre parental plutôt que comme un acte de protection.
Il résulte un renversement des responsabilités dans lequel l’enfant est considéré comme influencé, le parent protecteur est fragilisé ou pathologisé et le parent mis en cause est repositionné dans une logique de conflit conjugal.
Des méthodologies d’expertise insuffisamment encadrées
des entretiens de très courte durée, insuffisamment documentés – voire pas d’entretien du tout ;
des rapports se bornant à retranscrire les paroles de la personne reçue, sans l’analyser. Cette retranscription est aussi parfois déformée ;
des conclusions peu étayées ou formulées sans démonstration méthodologique ;
l’absence de distinction claire entre conflit parental et situation de violence intra familiale.
Dans ces conditions, l’expertise peut reposer sur l’appréciation clinique personnelle de l’expert, sur son intime conviction, parfois sur des notions psychanalytiques inadéquates, sans que les fondements méthodologiques soient explicités.
Or, dans des dossiers impliquant des risques très graves pour l’enfant, où les conséquences judiciaires sont vitales pour la sécurité de l’enfant, cette subjectivité n’a pas sa place et l’exigence méthodologique devrait être particulièrement renforcée.
La difficulté de contestation des expertises judiciaires
Plusieurs difficultés sont régulièrement observées :
L’absence d’enregistrement des entretiens : ce qui limite considérablement la possibilité de contester la fiabilité du rapport. L’enregistrement des expertises nous semble donc crucial, tout comme les auditions de mineurs.
L’absence de traçabilité précise des conditions de réalisation de l’expertise : (la durée et le nombre d’entretiens réalisés devraient être systématiquement mentionnés ;
Des divergences importantes entre les propos tenus par les personnes examinées et la restitution qui en est faite dans le rapport d’expertise ;
L’absence de pré-rapport : le code de procédure civile impose la remise d’un pré-rapport, qui peut être commenté par les parties avant la remise du rapport final. Un tel rapport n’est quasiment jamais remis aux parties, alors que celui-ci est pourtant obligatoire sous peine de nullité du rapport final.
Dans ces conditions, lorsqu’une partie estime que ses propos ont été mal retranscrits ou interprétés, les possibilités de vérification et de contestation sont extrêmement limitées.
L’expertise judiciaire ne constitue pas un simple outil d’éclairage de la décision, mais tend, en pratique, à en devenir un élément quasi-déterminant. Dès lors, lorsqu’elle est insuffisamment spécialisée, encadrée ou méthodologiquement fragile, elle peut conduire à une requalification de la violence sexuelle en simple conflit familial, avec des conséquences directes sur la sécurité des mineurs et sur la situation des parents protecteurs.
Dans ce contexte, renforcer la spécialisation, la rigueur méthodologique, la transparence et les garanties du contradictoire dans les expertises judiciaires constitue un enjeu majeur.
Vous pouvez retrouver notre autre article sur les expertises :
Depuis le 1ᵉʳ octobre 2025, en France, toutes les personnes intervenant auprès de mineurs (les professionnels comme les bénévoles) doivent fournir une attestation d’honorabilité.
Ce document administratif certifie qu’une personne n’a pas de condamnations judiciaires incompatibles avec le fait de travailler auprès d’enfants.
Il prouve officiellement qu’elles ne sont pas inscrites au Fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV). L’objectif est d’éviter que des personnes condamnées ne continuent à côtoyer des enfants, en imposant un filtre systématique préalable à l’embauche ou à l’exercice.
Ce contrôle des antécédents judiciaires a été généralisé dans les secteurs de la petite enfance et de la protection de l’enfance pour renforcer la sécurité des enfants et éviter d’exposer des mineurs à des personnes jugées dangereuses.
Ces contrôles ne se limitent pas à la simple présentation de l’attestation. Si une personne déjà en poste ne peut pas produire un document valide, l’employeur est tenu d’initier une procédure de licenciement pour motif personnel ou de mettre fin à son activité dans le secteur concerné.
L’objectif affiché du gouvernement est de prévenir les situations à risque, notamment celles impliquant des auteurs d’abus sexuels ou violents sur mineurs.
GROS problème… des milliers de personnes se sont retrouvées écartées !
Selon les derniers chiffres annoncés par la Haute-commissaire à l’Enfance, près de 3000 personnes ont été écartées du secteur de la petite enfance et de la protection de l’enfance à l’issue de cette vérification.
Soit elles n’ont pas pu produire une attestation valide soit elles ont vu leur demande refusée à cause d’antécédents incompatibles avec un contact avec des enfants !!
Ce chiffre, loin d’être anecdotique, a mis en lumière l’ampleur de profils à risque qui, jusque-là, pouvaient exercer auprès des enfants sans contrôle préalable efficace.
Les contrôles se poursuivent, nous vérifions tout le stock des professionnels et bénévoles.
Sarah El Haïry, Haute-commissaire à l’Enfance
Ce chiffre énorme ne parle pas d’exclusion. Il parle de tolérance actuelle.
Ces 3 000 personnes n’ont pas été stoppées à l’entrée. Elles étaient déjà là, dans des crèches, dans des structures de protection de l’enfance, au contact quotidien de mineurs.
Elles ont été écartées non pas parce que le système a soudainement durci, mais parce qu’un contrôle (minimal) a ENFIN été appliqué.
Pour le moment, le champ d’application précis du dispositif reste cantonné à la protection de l’enfance / petite enfance, ce qui exclut de manière explicite d’autres secteurs (comme l’enseignement périscolaire).
La Haute-commissaire à l’Enfance a indiqué que le dispositif pourrait s’étendre à d’autres professions et même aux candidats à l’adoption. On espère des actions rapides.
Une société qui découvre, presque par hasard, que des milliers de personnes dangereuses ou interdites d’exercer auprès d’enfants travaillaient quand même auprès d’enfants est une société qui doit se remettre en question.
Pour la protection des enfants, rien n’est plus essentiel que de savoir qui travaille auprès d’eux et dans quelles conditions.
On ne peut pas reposer sur la chance, la bonne foi…
On doit se reposer sur des règles claires, systématiques, non négociables.
N’est-il pas ironique que la femme la plus admirée du monde était rongée par un grave désamour de soi ? Une blessure d’attachement qui pourrait expliquer ses liaisons éphémères avec les hommes, l’abandon de son fils, sa passion dévorante pour les animaux. Jusqu’à ce statut d’objet sexuel qu’elle a par la suite tant dédaigné.
Le regard désaimant d’une mère narcissique
Petite, Brigitte Bardot était considérée par sa mère, Anne-Marie Mucel, comme une enfant au « physique ingrat » par rapport à sa sœur Mijanou, la préférée de ses parents. Enfant et adolescente, Brigitte ne trouve jamais grâce auprès de sa mère violente et hyper contrôlante.
Sa mère, figure d’attachement effrayante, n’hésite pas à gifler sa fille « lorsque son corps s’affaisse ». Enlaidie par un appareil dentaire et des lunettes, Brigitte est amblyope : son œil gauche est aveugle, en raison d’une mauvaise connexion avec son cerveau. La jeune Brigitte intériorise le regard dévalorisant de sa mère et fait une tentative de suicide à 15 ans : « Quand j’étais petite, je ne me sentais pas très belle, j’étais renfermée sur moi-même. Mijanou, ma sœur, était plus jolie que moi. Je n’étais pas bonne élève et mes parents n’étaient pas très fiers de moi. »
Mais qui est donc cette mère qui n’hésite pas à la frapper à coups de cravache ?
Actrice et danseuse contrariée « qui ne s’aime que lorsqu’elle est regardée », Anne-Marie Mucel, issue comme son mari de la haute bourgeoisie catholique, tente de faire de sa fille une sorte de disciple : « J’ai été élevée par des parents de droite, d’une bourgeoisie austère, qui m’ont donné une éducation assez stricte. J’ai connu la cravache… J’allais dans une école catholique, j’étais surveillée avec une gouvernante. Je ne sortais jamais dans la rue toute seule. J’ai été très tenue jusqu’à l’âge de 15 ans », explique Brigitte Bardot dans ses mémoires publiés en 1996, Initiales BB.
Si Brigitte rêve d’intégrer l’Opéra de Paris et de devenir une étoile, c’est pour briller un peu dans les yeux de cette mère mal-aimante.
Mais rien à faire, même lorsque Brigitte fait la couverture du magazine Elle en 1950, dont le numéro spécial est dédié à la relation parents-enfant, où elle apparaît debout derrière sa mère, la légende entourant la future actrice la condamne : « Les jeunes filles sont-elles détestables ? Les jeunes mères sont-elles irréprochables ? ».
Seul son grand-père maternel, Léon Mucel, la soutient dans son projet d’actrice, mais c’est en des termes particulièrement méprisables qu’il parle de sa petite fille, la ramenant à un statut d’objet sexuel : « Si cette petite doit un jour être une putain, elle le sera avec ou sans le cinéma. Si elle ne doit jamais être une putain, ce n’est pas le cinéma qui pourra la changer ! Laissons-lui sa chance. ». Comment s’aimer lorsqu’une famille toute entière vous méprise autant ?
De ce désamour de soi naîtra un attachement insécure évitant qui expliquera son comportement avec les hommes.
De l’attachement insécure évitant à l’autodestruction
Les neuroscientifiques parlent de modèle interne opérant pour décrire le style d’attachement qu’un parent transmet à son enfant. Un enfant rejeté qui ne bénéficie d’aucun contact physique aura tendance à se blinder et à taire ses émotions pour se protéger. Pour s’adapter à cette adversité, il mettra souvent en place un attachement évitant et manifestera une indépendance excessive qui l’empêchera d’établir des liens profonds avec les autres. Cet enfant en arrive à se détester et peut considérer les autres – les hommes, pour Brigitte Bardot – comme intrusifs à l’image de son parent maltraitant. Fiables uniquement lorsqu’ils sont tenus à distance.
Brigitte Bardot croque les hommes, les maltraite puis les jette. Dix-sept hommes, 4 mariages, de multiples infidélités, liaisons extra-conjugales éphémères, Brigitte Bardot montre une indépendance excessive : « Je suis infidèle. J’ai beaucoup d’amants, non par perversité, mais par tendresse, » confie-t-elle. Ou bien « l’amour, ça ne dure que trois mois ! ». Elle se marie avec Gunther Sachs mais refuse de partager son appartement. Cette indépendance, elle la chante d’ailleurs dans la chanson écrite par Serge Gainsbourg : « Je n’ai besoin de personne… » L’actrice semble préférer la quantité à la qualité, c’est-à-dire à l’engagement émotionnel. De fait, même au fait de sa gloire, lorsqu’elle incarne dans « Et Dieu créa la femme », l’idéal féminin fantasmé de l’époque, Brigitte ne se trouve toujours pas belle.
Ce n’est pas tant de sa plastique dont il est question, mais plutôt du peu de valeur qu’elle s’accorde réellement. Et les pensées morbides ne sont jamais très loin : « À des périodes de ma vie, pour échapper à ce tourbillon insensé, j’avais même un tube de somnifères constamment à portée de main. » Le 28 septembre 1960, le jour de ses 26 ans, Brigitte Bardot fait une deuxième tentative de suicide qui laisse le monde éberlué.
Mais c’est peut-être sa relation avec son enfant, Nicolas, issu de son union avec Jacques Charrier, qui symbolise le mieux cet attachement évitant : « Je n’ai jamais eu d’instinct maternel », déclare Brigitte Bardot, Dans ses mémoires, elle évoque son accouchement en des termes terribles : « C’était un peu comme une tumeur qui s’était nourrie de moi, que j’avais portée dans ma chair tuméfiée, n’attendant que le moment béni où on m’en débarrasserait enfin… Le cauchemar, arrivé à son paroxysme, il fallait que j’assume à vie l’objet de mon malheur. (…) Impossible, je préférais mourir » … Avant d’ajouter, incongrue, dans une autre interview : « J’aurais préféré accoucher d’un petit chien ». Et de fait, Brigitte Bardot semble trouver épanouissement et équilibre uniquement auprès de ses animaux à la Madrague. Logique, avec un animal, l’amour ne fait pas mal, l’engagement émotionnel ne fait craindre aucun risque d’abandon ni de rejet. Nombreux sont les attachements évitants qui trouvent plus rassurant de se lier à des animaux qu’à des humains.
Brigitte Bardot a fait deux tentatives de suicide. Elle a abandonné une carrière prometteuse de danseuse à 18 ans et une carrière d’actrice à 38 ans là où d’autres sont encore dans la fleur de l’âge.
Elle a multiplié les liaisons et relations sentimentales, confié son enfant à son mari et fait des déclarations infâmantes dans le cadre de son militantisme en faveur des animaux. Celle qui avait été surveillée par sa mère et sa gouvernante, puis épiée par les paparazzis et emprisonnée dans un rôle de femme-objet a joué des rôles de femme libre. Mais elle a été contrainte de fuir des situations qui impliquaient une proximité émotionnelle de crainte de réactiver les blessures de son enfance. Brigitte Bardot était tout sauf une femme libre et sa vie incarne parfaitement les dérives autodestructrices d’un attachement insécure évitant.
Article de Caroline Bréhat, psychothérapeute, psychanalyste et autrice. Article reproduit avec son aimable autorisation.
Chaque mois de janvier revient la même injonction, la même rêverie, le même espoir : souhaiter le meilleur aux humains qui nous entourent.
Mais quels vœux envoie-t-on à celles et ceux qui ont subi des violences intrafamiliales ? Que peut-on souhaiter à des victimes, quand on sait ce qu’elles ont traversé, tout ce qu’elles endurent encore et ce que la société continue de leur imposer ?
Nous croyons que le premier vœu à formuler est simple, fondamental, et pourtant encore trop rarement exaucé : dire aux victimes « on vous croit ».
Être cru·e. Sans condition. Sans soupçon. Sans mise à l’épreuve. Être cru·e quand on parle. Quand on dénonce. Quand on alerte. Être cru·e par la Justice, par les institutions, par les professionnel·les, par l’entourage, par la société toute entière.
Il est important de prononcer ces mots « je te crois »….
Mais croire ne suffit pas.
Une fois la parole reconnue, il faut une prise en charge à 360 degrés. Une protection réelle. Un traitement juridique sérieux, rapide, cohérent. Un accompagnement psychologique à la hauteur des traumatismes subis. Une attention portée aux enfants, aux parents protecteurs, aux liens brisés, aux corps ET aux esprits abîmés, aux vies mises entre parenthèses.
Il faut aussi cesser d’invisibiliser les violences. Cesser de minimiser. Cesser de déplacer la responsabilité. Et surtout : nommer les agresseurs, les incriminer en premier, plutôt que de continuer à scruter, juger, soupçonner celles et ceux qui survivent.
Car une société qui maltraite les victimes de violences intrafamiliales est une société malade.
Ce qui se joue derrière les portes closes, ce que l’on subit dans l’intimité des foyers façonne le lien social, la confiance collective, la manière dont on traite l’humain partout ailleurs.
Lutter contre les violences intrafamiliales, protéger les victimes, réparer les traumatismes, ce n’est pas un combat marginal. C’est un projet de société, un enjeu de santé publique. C’est une condition indispensable pour construire un monde plus juste, plus sain, plus humain.
Alors pour cette nouvelle année, nos vœux sont clairs : que les victimes soient crues, protégées, accompagnées, respectées. Et que la société fasse enfin le choix de se soigner et réparer, en cessant de détourner le regard.
Nous serons là, encore et toujours, pour porter cette exigence.
on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit, on vous croit !
L’objectif affiché par ses auteurs et soutenu par le gouvernement est double :
d’une part, mieux protéger les victimes et mieux reconnaître leurs situations de vulnérabilité, notamment dans les contextes intrafamiliaux, conjugaux ou d’emprise, en donnant à la justice un outil plus clair
d’autre part, faire évoluer la culture judiciaire et sociale vers une logique de respect du consentement plutôt que de seul « refus ou violences visibles »
Inspirée par les législations de pays comme la Suède, l’Espagne ou le Royaume-Uni, cette proposition de loi (PPL) entend placer le consentement au cœur de la définition pénale du viol et des agressions sexuelles, afin d’affirmer que l’absence de consentement suffit à caractériser le crime, sans qu’il soit nécessaire de prouver la violence.
Contenu de la proposition de loi
La PPL, déposée à l’Assemblée nationale le 21 janvier 2025 par les députés Véronique Riotton et Marie-Charlotte Garin, modifie plusieurs articles du Code pénal, principalement les articles 222-22 et 222-23. En première lecture, en commission des lois, les deux députées ont été désignées comme co-rapporteurs. Au Sénat, les rapporteures sont Elsa Schalck et Dominique Vérien.
Principales modifications législatives proposées
Le texte propose de modifier les articles 222-22 (agressions sexuelles) et 222-23 (viol) du Code pénal pour y introduire la formulation-clé : « tout acte sexuel non consenti » commis sur la personne d’autrui ou sur la personne de l’auteur.
Il définit le consentement « libre, éclairé, spécifique, préalable et révocable » et précise que le silence ou l’absence de réaction ne peuvent valoir consentement.
Il conserve les quatre critères actuels (violence, contrainte, menace, surprise) en les maintenant comme modalités dans lesquelles il n’y a pas consentement.
Il élargit explicitement la définition du viol en y incluent les actes bucco-anaux.
NB : La PPL ne modifie pas les règles spécifiques applicables aux mineurs, déjà renforcées par la loi du 21 avril 2021 qui a établi un seuil d’âge de non-consentement à 15 ans (et 18 ans en cas d’inceste).
La redéfinition vise donc à clarifier le droit pénal et son application, harmoniser la législation française avec les standards internationaux et réaffirmer le rôle symbolique du droit comme un outil de transformation sociale.
Arguments clés et tendances des débats
Arguments favorables :
Le texte est présenté comme une avancée majeure pour les victimes, en comblant une lacune législative
Il s’inscrit dans les engagements internationaux de la France (ex. Convention d’Istanbul) qui recommandent la notion de non-consentement
Il permet une meilleure cohérence entre réalité vécue des violences sexuelles et qualification pénale
Arguments opposés ou critiques :
Certains juristes craignent que l’inscription du « non-consentement » entraîne une charge accrue sur la victime pour prouver l’absence de consentement.
D’autres estiment que sans moyens supplémentaires (formation, enquête, prise en charge), la réforme resterait symbolique.
Le débat a aussi porté sur la formule « appréciée au regard des circonstances environnantes » vs « contexte » selon la chambre.
Tendance politique : Le texte bénéficie d’un large consensus, notamment majoritaire gauche/droite-centre, ce qui traduit une convergence transpartisane sur ce sujet. Les oppositions se sont cantonnées essentiellement aux rangs de l’extrême droite ou de certains élus très critiques.
Parcours législatif et étapes à venir
21 janvier 2025 : dépôt de la proposition de loi à l’Assemblée nationale
26 mars 2025 : adoption en commission des lois de l’Assemblée nationale
28 mars 2025 : le Gouvernement engage la procédure accélérée, réduisant le nombre de lectures
1er avril 2025 : adoption en première lecture à l’Assemblée nationale, par 161 voix pour, 56 contre
18 juin 2025 : le Sénat adopte le texte en première lecture à l’unanimité (323 voix pour) sur le fond (avec modifications)
21 octobre 2025 : accord en commission mixte paritaire (CMP) entre les sénateurs et les députés
23 octobre 2025 : l’Assemblée nationale adopte le texte de compromis issu de la commission mixte paritaire, par 155 voix pour, 31 contre, 5 abstentions
Étape suivante : vote définitif du Sénat (prévu 29 octobre 2025) avant promulgation et décrets d’application.
Impacts attendus et enjeux
La question du consentement dans les infractions sexuelles constitue un enjeu juridique et sociétal majeur, qui s’est retrouvé au cœur du débat public à plusieurs reprises ses derniers mois.
Un impact juridique majeur : L’inscription explicite du consentement dans la loi permettra aux magistrats et enquêteurs de mieux qualifier les faits lorsque la victime n’a pas pu résister ou exprimer son refus, notamment en cas de sidération, d’empressé psychologique ou d’abus de vulnérabilité. Elle devrait aussi encourager les victimes à porter plainte, en réduisant le sentiment d’injustice ressenti lorsque la violence physique est absente. Cela permettra de contribuer à une meilleure prise en compte des violences, en particulier les violences intrafamiliales et conjugales où la contrainte n’est pas nécessairement visible.
Toutefois, certains juristes et députés soulignent que la réforme devra être accompagnée d’une formation renforcée des magistrats, pour éviter une incertitude jurisprudentielle sur l’interprétation du « non-consentement ».
Un impact social et symbolique fort : En inscrivant le consentement comme condition essentielle, le texte envoie un signal fort : « aucun acte sexuel sans consentement ne peut être toléré ». La ministre déléguée à l’Égalité femmes-hommes a qualité ce texte de « pas décisif vers une véritable culture du consentement ». Il s’agit d’un tournant symbolique pour la société, le viol n’est plus seulement une question de violence physique, mais avant tout une atteinte à l’autonomie sexuelle de la personne.
Cette évolution s’inscrit dans la prolongement des mobilisations sociales des dernières années (#MeToo, #NousToutes, campagnes sur le consentement) et renforce la cohérence du cadre législatif français avec les politiques de prévention et d’éducation à la sexualité.
Conséquences pratiques. Plusieurs défis demeurent tels que :
La formation des professionnels de la justice, des forces de l’ordre (adaptation des formations initiales et continues).
La garantie de l’effectivité de cette réforme, en raison des voix critiques qui estiment que cette réforme pourrait, sans accompagnement, faire peser la charge de la preuve sur la victime ou ne pas suffire à changer les pratiques judiciaires.
Un travail de sensibilisation auprès du grand public et des jeunes.
Une meilleure articulation entre la justice, les services sociaux et les associations d’aide aux victimes.
Conclusion
En intégrant explicitement la notion de non-consentement dans la définition du viol et des agressions sexuelles, elle aligne la France sur les standards européens et affirme un principe fondamental : aucun acte sexuel ne peut être imposé sans un consentement libre, éclairé et réversible. Son impact sera donc à la fois juridique, en clarifiant la qualification des faits ; symbolique, en réaffirmant la dignité et l’autonomie des personnes ; et social, en renforçant la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales.
En voie d’adoption définitive, cette proposition de loi constitue une évolution majeure du droit pénal français. Hautement symbolique, le texte marque un changement d’époque. L’enjeu dépasse la seule modification du Code pénal : il s’agit d’une transformation culturelle, vers une société fondée sur le respect du consentement et de l’intégrité de chacun.
Sa réussite dépendra toutefois de la formation des professionnels, de la mise en œuvre concrète dans les tribunaux et de la coordination avec les associations de terrain. Il est donc très important que cette réforme ne reste pas lettre morte et il faudra veiller à ce que les modalités d’application soient bien définies.
Avec la participation de Aurore Malet-Karas, Docteure en neuroscience et sexologue
Des expertises psychologiques défaillantes
Les expertises psychologiques mandatées par la justice jouent un rôle crucial dans les affaires de violences intrafamiliales. Elles éclairent les magistrats sur leur prise de décision (classement sans suite ou poursuite pénale, droit de garde, placement…) et sur le retentissement personnel des situations qu’ils doivent étudier.
Ces expertises sont les pierres angulaires des procédures et sont cruciales pour la protection des personnes et la prévention de la récidive. Hélas, elles nous sont fréquemment signalées comme ne reflétant pas la réalité des situations.
Cela aboutit à des conclusions mal ou non motivées et biaisées grandement préjudiciables.
Qu’est-ce qu’une expertise psychologique ?
La personne à expertiser est reçue par un psychologue afin de réaliser un ou plusieurs entretiens comprenant :
Un entretien généraliste (vie personnelle, professionnelle, affective…)
Un entretien clinique qui permettra de questionner la psychopathologie de la personne (émotions, anxiétés, phobies, sociabilité, affectivité, empathie, notion du bien et du mal, discernement, troubles dépressifs…).
Ces entretiens peuvent être complétés par des tests de personnalité, QI…
Ces entretiens permettent de définir un profil psychologique de la personne.
Si la personne est une victime de violence sexuelle, l’expertise pourra montrer d’éventuels troubles psycho traumatiques ou de stress post traumatiques sur le long terme (dissociation, troubles de la mémoire, du sommeil, anxiété…).
Quels sont les points à repérer pour contester une expertise psychologique?
L’expert psy doit être sur la liste des experts agréés près la Cour d’appel.
L’expert doit répondre (uniquement) à la question posée par le juge. Par exemple, l’honnêteté du récit, les séquelles des violences subies, les capacités parentales…
Le psychologue doit être neutre, impartial, il ne doit pas donner des jugements de valeur. Ex : « personnalité manipulatrice, elle exagère, elle n’est pas normale… », qui sont des valeurs morales, ou sociétales. Il doit se limiter à son champ de compétence. Nous ne devrions pas y lire « je conseille un placement chez le père… ». Auquel cas l’expert risque d’influencer le magistrat de manière injustifiée.
L’évaluation de la personne devrait se faire sur des bases scientifiques solides, avec des méthodes fiables, des tests standardisés et des échelles de mesures concrètes. Un entretien clinique n’est souvent pas suffisant. Il existe par exemple des tests cognitifs, des échelles de stress, des échelles de personnalité, comme les tests BDI-II (état émotionnel) et PCL-5 (pour les signes de stress post traumatique). L’expert devrait, quand il le peut, citer des sources scientifiques, articles médicaux ou autre pour appuyer ses propos.
Les psychologues cliniciens uniquement psychanalystes vont utiliser des méthodes de compréhensions de l’individu plus subjectives et cela donnera une expertise moins structurée.
L’expert ne doit pas confondre personnalité dysfonctionnelle, fragile et symptôme de stress post traumatique (comme la sidération, la dissociation…).
Il ne doit pas perdre de vue que l’origine d’un trouble peut être la violence (comme l’hypervigilance…).
Il est donc préférable que les expertises soient basées sur des approches TCC (Thérapie Cognitivo Comportementale) ou psychométriques.
Attention également à certains tests psychologiques décriés par les scientifiques comme le test de Rorschach.
Le test de Rorschach… présente une fidélité inter-juges variable selon les études (entre 0.40 et 0.85), ce qui signifie que différents psychologues peuvent interpréter très différemment les mêmes réponses.
« L’expertise psychologique contredite : enjeux et défis dans le système judiciaire français » du site de avocats-emergence
Comment repérer les biais cognitifs ?
Un expert défaillant est aussi un être humain et aura à souffrir des mêmes biais cognitifs que tout un chacun.
Voici certains biais que la Psychologue Aurore Malet-Karas explique très bien dans son livre « cerveau, sexe et amour » :
–Les biais de stéréotype : par exemple, les femmes devraient être douces, les hommes conquérants…Une femme qui s’occupe bien de ses enfants ne sera pas remarquée alors qu’un homme qui s’occupe bien de ses enfants sera encensé.
–Les biais de surestimation : les experts peuvent avoir tendance à surévaluer leurs compétences en victimologie même s’ils n’ont suivi aucune formation. Il convient donc de vérifier leur cursus.
– Les biais de confirmation : c’est la tendance à ne prendre en compte que les éléments qui soutiennent notre opinion de départ et à minimiser ou nier les autres. Cela fait écho au raisonnement panglossien que l’on voit régulièrement dans les conclusions d’audiences qui se passent mal. Seules les preuves qui soutiennent les idées préconçues de départ sont prises en compte. (Ex : La mère est instable, ment, est sur-protectrice…). Il est ainsi très facile de prendre pour certain une hypothèse de départ non démontrée par des moyens scientifiques. Autre exemple courant : « la mère souffre peut-être d’un syndrome de Münchhausen par procuration ». Ce syndrome est une pathologie extrêmement rare et difficile à diagnostiquer : si un.e magistrat.e pense en avoir vu beaucoup chez les mères qu’il.elle rencontre en audience, c’est qu’il.elle se trompe.
–Les biais des coûts irrécupérables : lorsque l’on prend une décision qui finalement ne nous convient pas, on va avoir tendance à continuer dans la même direction pour ne pas perdre le temps ou l’argent qu’on a déjà mis en jeu. Un expert aura rarement la possibilité cognitive de remettre en question son expertise.
Le site de avocats-emergence nous renseigne sur d’autres biais :
–l’effet de halo : étendre une impression générale à l’ensemble des caractéristiques évaluées. Par exemple : La personne est belle ou diplômée, alors elle doit être honnête et morale.
–le biais d’ancrage : il concerne l’influence excessive des premières informations reçues.
Par exemple si une mère victime ou protectrice arrive épuisée, on aura tendance à retenir cette image première plutôt que d’aller chercher les faits.
–l’effet Barnum : très utilisé en pseudo-sciences, par exemple un profil astrologique est assez vague pour que cela convienne autant aux taureaux qu’aux gémeaux. On le retrouve fréquemment chez les experts qui font trop de copier collés, où la formulation des conclusions est assez vague pour être adaptable au plus grand nombre.
D’où l’importance des protocoles standardisés, avec des mesures concrètes et validées par la science actuelle.
Comment contester une expertise ?
1-Le commentaire d’expertise et la contre-expertise : vous pouvez faire relire l’expertise par un expert compétent qui pourra rédiger des conclusions que vous pourrez utiliser devant un magistrat pour prouver le manque de professionnalisme de la première expertise et éventuellement demander une nouvelle expertise, une contre-expertise avec un autre expert plus approprié.
2-L’expertise privée : vous pouvez réaliser une autre expertise chez un psychologue compétent. La comparaison des méthodes de travail et des conclusions pourront éventuellement vous aider à discriminer la première expertise, si le magistrat est enclin à prendre en compte cette nouvelle pièce.
3- Soulever les nullités en cas de non-respect du contradictoire ou de partialité manifeste.
Les expertises psychologiques ont un impact déterminant sur les décisions de justice. Leur fiabilité doit être garantie par des pratiques fondées sur la science, la neutralité et la rigueur méthodologique. Des contrôles accrus et des recours facilités sont indispensables pour éviter les erreurs judiciaires et mieux protéger les victimes.
Sources :
Le livre « cerveau, sexe et amour » de la psychologue Aurore Malet-Karas (pour les biais cognitifs)
Le film On vous croit, de Charlotte Devillers et Arnaud Dufeys montre la difficulté pour une mère de protéger ses enfants en Justice.
On vous croit met en scène Alice qui se retrouve devant un juge. Elle doit défendre ses enfants, dont la garde est remise en cause. Pourra-t-elle les protéger de leur père avant qu’il ne soit trop tard ?
Pour nous, il était crucial de montrer à quel point la longueur, la répétition et la multiplication des procédures judiciaires peuvent amplifier les traumatismes. Dans notre histoire, comme souvent dans la réalité, les enfants qui sont contraints de revivre sans cesse ce qu’ils ont subi, tout en voyant leur parole mise en doute, finissent par se dire qu’on ne les protège pas.
Charlotte Devillers et Arnaud Dufeys
On vous croit met en lumière les conséquences des violences sexuelles sur les enfants :
Conséquences psycho traumatiques
Violence envers soi
Mauvaise estime de soi
Problème de santé physique et mentale…
Et les conséquences sur leurs parents protecteurs (ici la mère, comme dans la majorité des cas de violences intrafamiliales).
Nous voulions rendre compte qu’en plus d’être traumatisées par les agressions sexuelles, de nombreuses victimes le sont aussi par le fait de ne pas être crue ou protégée lors des procédures judiciaires.
Charlotte Devillers et Arnaud Dufeys
La Justice n’est pas adaptée aux problématiques des victimes :
Les enfants et leur mère sont obligés de croiser le père agresseur dans la salle d’attente.
Les enfants doivent encore et encore raconter leur histoire devant la juge aux affaires familiales.
Et une épée de Damoclès pèse sur ces enfants qui vont peut-être devoir aller chez le père qu’ils dénoncent, si la justice le décide, alors qu’ils vivent dans un état de peur et de stress intense à son contact et qu’ils subissent encore les conséquences psycho traumatiques des violences paternelles antérieurement subies.
La séduction. Alice raconte avec le sourire le temps où elle était amoureuse et fière de cet homme charmant et plein d’affection. D’ailleurs il est plutôt sympathique, il présente bien.
Le père se victimise. Il ne comprend pas pourquoi il en est là. Il ne comprend pas pourquoi ses enfants ne veulent plus le voir. On a presque envie de le croire.
Avec l’appui de son conseil, le père isole la victime en essayant de la dénigrer auprès des professionnels. Il la dévalorise : madame est fragile, souvent malade. Il y a même une allusion au syndrome de Munchhausen par procuration, sans citer le nom. Ce syndrome est un jackpot assez efficace avec le syndrome d’aliénation parentale pour décrédibiliser le parent protecteur auprès de la justice.
La mère protectrice est souvent la première à faire face à la violence du système, tout en portant la souffrance de l’enfant.
Charlotte Devillers et Arnaud Dufeys
On pense que les mères mentent, manipulent. Mais on perd de vue que d’abord, elles doivent recevoir la parole des enfants, révélation qui peut être extrêmement violente. Ensuite, elles doivent l’expliquer, et elles ont tellement envie d’être crues, qu’elles ont un discours fort et engagé qui peut les faire passer pour folles. Et puis on peut devenir folle, à penser qu’on ne nous croit pas. L’agresseur utilise ça en justice.
Charlotte Devillers et Arnaud Dufeys
Ce qui est frappant dans la scène majeure de ce film, ce sont les qualités humaine et professionnelle de la juge qui mène l’audition des parents et de leurs conseils. On vous croit nous montre une juge très respectueuse des parties, qui n’est jamais dans le jugement, toujours à l’écoute, qui laisse la place pour s’exprimer de manière bienveillante. Cela est suffisamment rare pour être souligné.
On vous croit mériterait d’être visionné dans toutes les écoles de formation des professionnels voués à traiter d’affaires familiales (magistrats, avocats, travailleurs sociaux, policiers, gendarmes, psys,…).
Ce cas présenté n’est malheureusement pas un cas à part. Ce que vit cette femme et ses enfants, des milliers de familles le vivent encore aujourd’hui. Des milliers d’enfants ne sont pas protégés.
Que cette juge inspire tous les professionnels de l’enfance qui pourront ainsi (ré)apprendre que le premier pas pour protéger des enfants est de les croire.
